• Logo Coeur Ancy-Dornot
  • Commune
    • Ancy-Dornot, le village
    • Services municipaux
    • Vie municipale
    • Communauté de communes
    • Structures intercommunales
    • Marchés publics
    • Développement durable
    • Publications et communication
    • Plans de la commune
    • SMGF – Syndicat forestier
    • Nous contacter
  • Démarches
    • Nouveaux arrivants
    • Démarches pour les professionnels
    • Démarches pour les particuliers
    • Démarches pour les associations
    • Urbanisme
    • Maison France Services
  • Vie quotidienne
    • Agence Postale Communale
    • Santé, solidarité et bien-être
    • Commerce et Artisanat
    • Petite enfance
    • Enfance et vie scolaire
    • Jeunesse
    • Animaux domestiques
    • Culte
    • Associations
    • Bibliothèque
    • Gestion des déchets
    • Transports et mobilité
  • Loisirs / Culture
    • Parc des Fenottes
    • Equipements sportifs / Loisirs
    • Promenades/Randonnées
    • A vélo
    • Chasse
    • Pêche
    • Domaines viticoles
    • Hébergement
    • Autour d’Ancy-Dornot
  • Recherche
  • SOS
  • Commune
    • Ancy-Dornot, le village
    • Services municipaux
    • Vie municipale
    • Communauté de communes
    • Structures intercommunales
    • Marchés publics
    • Développement durable
    • SMGF – Syndicat forestier
    • Publications et communication
    • Plans de la commune
    • Nous contacter
  • Démarches
    • Nouveaux arrivants
    • Démarches pour les professionnels
    • Démarches pour les particuliers
    • Démarches pour les associations
    • Urbanisme
    • Maison France Services
  • Vie quotidienne
    • Agence Postale Communale
    • Commerce et Artisanat
    • Santé, solidarité et bien-être
    • Petite enfance
    • Enfance et vie scolaire
    • Jeunesse
    • Bibliothèque
    • Animaux domestiques
    • Culte
    • Associations
    • Transports et mobilité
    • Gestion des déchets
  • Loisirs / Culture
    • Equipements sportifs / Loisirs
    • Promenades/Randonnées
    • A vélo
    • Chasse
    • Pêche
    • Domaines viticoles
    • Hébergement
    • Activités autour d’Ancy-Dornot
logo-coeur
Recherche
logo-coeur
  1. Vous êtes ici
  2. >
  3. Accueil
  4. >
  5. Démarches
  6. >
  7. Démarches pour les...

Démarches pour les associations

démarches administratives

Vous trouverez sur cette page toutes les fiches pratiques concernant les associations, disponibles sur le site service-public.fr : formalités administratives, fonctionnement, financement…

logo service-public.fr
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

© Direction de l'information légale et administrative

mairie d'ancy-dornot

localisation 10 rue de l'Abbé Jacquat
57130 ANCY-DORNOT

03 87 30 90 26

ancy@ancy-dornot.fr

mairie de dornot

localisation20 Grand Rue
57130 DORNOT

03 87 30 92 85

dornot@ancy-dornot.fr

accès rapides

  • Nouveaux arrivants
  • Démarches pour les particuliers
  • Démarches pour les professionnels
  • Démarches pour les associations
  • Urbanisme
  • Maison France Services

MAIRIE d’ANCY-DORNOT
agence postale commune

10 rue de l’Abbé Jacquat
57130 ANCY-DORNOT

  03 87 30 90 26
  ancy@ancy-dornot.fr

Horaires d’ouverture

lundi : 13h30 – 18h00
mardi : fermé
mercredi : 9h00 – 12h00
jeudi : 13h30 – 18h00
vendredi : 13h30 – 17h30

mairie de dornot

20 Grand rue
57130 ANCY-DORNOT

  03 87 30 92 85
  dornot@ancy-dornot.fr

Horaires d’ouverture

mardi : 17h00 – 18h00
jeudi : 9h00 – 10h00

Suivez-nous sur Facebook
Intramuros
  • Plan du site
  • Conditions Générales d’Utilisation
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

MAIRIE d’ANCY-DORNOT
agence postale commune

10 rue de l’Abbé Jacquat
57130 ANCY-DORNOT

  03 87 30 90 26
  ancy@ancy-dornot.fr

Horaires d’ouverture

lundi : 13h30 – 18h00
mardi : fermé
mercredi : 9h00 – 12h00
jeudi : 13h30 – 18h00
vendredi : 13h30 – 17h30

mairie de dornot

20 Grand rue
57130 ANCY-DORNOT

  03 87 30 92 85
  dornot@ancy-dornot.fr

Horaires d’ouverture

mardi : 17h00 – 18h00
jeudi : 9h00 – 10h00

Suivez-nous sur Facebook
Intramuros
  • Plan du site
  • Conditions Générales d’Utilisation
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
Blason Ancy

MAIRIE ANCY-DORNOT / agence postale commune

10 rue de l’Abbé Jacquat
57130 ANCY-DORNOT

03 87 30 90 26
ancy@ancy-dornot.fr

Horaires d’ouverture

lundi : 13h30 – 18h00
mardi : fermé
mercredi : 9h00 – 12h00
jeudi : 13h30 – 18h00
vendredi : 13h30 – 17h30

Blason Dornot

MAIRIE ANCY-DORNOT / agence postale commune

20 Grand rue
57130 ANCY-DORNOT

03 87 30 92 85
dornot@ancy-dornot.fr

Horaires d’ouverture

mardi : 17h00 – 18-h00
jeudi : 9h00 – 10h00

Intramuros
Suivez-nous sur Facebook