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Conseils municipaux

Organisation des conseils

Les conseils municipaux ont lieu, en principe, une fois par mois, salle Lucienne Mondon à la mairie d’Ancy-Dornot.

Les conseils sont ouverts au public. 

L’ordre du jour est disponible en ligne quelques jours avant la date du conseil.
⇒ Consultez l’ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2023

Modalités de publication

Conformément à l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales et à la délibération du conseil municipal du 1er juin 2022, les modalités de publication des actes de la commune d’Ancy-Dornot sont modifiées.

A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations (en remplacement des comptes-rendus) ainsi que les procès verbaux de séance seront affichés en mairie d’Ancy et en mairie de Dornot et publiés sur le présent site internet.

A noter : Le procès verbal d’un conseil municipal est adopté en début de séance du conseil municipal suivant. Il est publié dans la semaine qui suit son adoption selon les modalités citées ci-dessus.

Listes délibérations et procès verbaux

Année 2023
Année 2022

Comptes-rendus antérieurs au 01/07/2022

mairie d'ancy-dornot

localisation 10 rue de l'Abbé Jacquat
57130 ANCY-DORNOT

03 87 30 90 26

mairie de dornot

localisation20 Grand Rue
57130 DORNOT

03 87 30 92 85

accès rapides